Conditions Générales de Vente et d'Utilisation – Vrai Plaisir

Bienvenue sur nos Conditions Générales de Vente (CGV).

Les présentes CGV régissent l'ensemble des transactions conclues entre notre clientèle de particuliers et de professionnels et notre entreprise Vrai Plaisir. Elles définissent les droits et obligations réciproques de Vrai Plaisir et de ses clients dans le cadre de la vente de nos produits, qu'ils soient standards ou personnalisés. En passant commande, vous acceptez sans réserve les termes de ces CGV.

Nous nous engageons à vous offrir une expérience de qualité, depuis la passation de commande jusqu’à la livraison ou la remise en main propre de vos pâtisseries. Tous nos produits sont élaborés avec des ingrédients de haute qualité, à indice glycémique bas, et dans le respect des normes d’hygiène et de sécurité alimentaire en vigueur.

Nous vous invitons à lire attentivement les présentes CGV avant toute commande. Elles contiennent des informations essentielles sur nos produits, les modalités de commande, de paiement, ainsi que les conditions de livraison et de retrait. Pour toute question ou précision, contactez-nous directement via :

• Courriel : contact@vraiplaisir.ca
• Téléphone : +1 418-261-8553

Clause de responsabilité

Les informations fournies par Vrai Plaisir dans le cadre des services ne constituent pas des conseils médicaux et ne remplacent en aucun cas l’avis d’un professionnel de santé. En cas de problèmes de santé particuliers, nous vous recommandons vivement de consulter un professionnel de santé agréé. Vrai Plaisir ne pourra être tenue responsable des dommages liés à la consommation ou à la manipulation d'ingrédients non tolérés par le client ou tout tiers.

Article 1 : Objet

Les présentes CGV régissent les relations entre Vrai Plaisir, société incorporée Québec, et toute personne physique ou morale souhaitant acheter les produits proposés par l’entreprise, désignée ci-après comme « le Client ».

Vrai Plaisir propose à la vente :

• Mélanges pâtissiers artisanaux : Cookies aux pépites de chocolat, pancakes, muffins à la vanille et fondants au chocolat.
• Produits personnalisables : Possibilité d’ajouter des ingrédients comme des noix, fruits ou pépites selon les préférences du Client.

Les produits sont réalisés sur commande ou disponibles en stock selon les modalités décrites dans ces CGV.

Services proposés :

• Des mélanges : Adaptation selon les préférences du Client.
• Livraison et remise en main propre : Possibilité de retrait à notre atelier situé au 250 Bd Wilfrid-Hamel, Québec City, QC ou livraison dans les zones suivantes : Québec City et environs.
• Conseils et accompagnement : Informations sur la préparation de nos mélanges pâtissiers.

Article 2 : Identification de l’entreprise

• Nom de l'entreprise : Vrai Plaisir Inc
• Statut juridique : Société incorporée
• Adresse :M 250 Bd Wilfrid-Hamel, Québec City, QC
• Contact :
  • Courriel : contact@vraiplaisir.ca
  • Téléphone : +1 418-261-8553

Article 3 : Définitions

• Client : Toute personne passant commande auprès de Vrai Plaisir.
• Commande : Achat d’un produit ou service proposé.
• Produit périssable : Produit alimentaire réalisé sur commande, nécessitant une consommation rapide.
• Livraison : Transport des produits à l’adresse indiquée par le Client.
• Remise en main propre : Retrait direct des produits au point de collecte indiqué par l’entreprise.

Article 4 : Produits

Les produits proposés à la vente par Vrai Plaisir sont des mélanges pâtissiers artisanaux, développés dans le respect des normes d’hygiène et de sécurité alimentaire, et conçus pour allier gourmandise et santé grâce à :

• Des ingrédients à indice glycémique bas : Farines de petit épeautre, orge, lupin, sucre de coco et psyllium.
• Des compositions équilibrées : Réduction de 45 % de sucre par rapport aux pâtisseries traditionnelles, enrichies en fibres et protéines.

Les mélanges pâtissiers proposés comprennent :

1. Cookies aux pépites de chocolat : Personnalisables avec noix ou fruits.
2. Pancakes : Faciles à préparer, idéals pour le petit-déjeuner.
3. Muffins à la vanille : Réalisés avec de la vanille de Madagascar.
4. Fondants au chocolat : Gourmandise au goût intense.

Nous garantissons :

• La sélection d’ingrédients bio et locaux, dans la mesure du possible.
• Une conception artisanale et minutieuse.

Vrai Plaisir se réserve le droit de modifier ou d’actualiser son offre sans préavis.

Article 5 : Processus de passation de commande

Les commandes peuvent être passées de différentes manières pour plus de flexibilité et de commodité :

1. Via notre site internet :
   Le Client peut passer sa commande directement en ligne sur le site officiel de Vrai Plaisir  (www.vraiplaisir.com). Lors de la commande en ligne, le Client devra remplir toutes les informations demandées, telles que :
   • Nom et prénom
   • Adresse de livraison
   • Numéro de téléphone
   • Adresse e-mail
2. Par téléphone :
   Le Client peut également passer commande par téléphone en appelant au numéro suivant : +1 418-555-1234. Dans ce cas, le Client devra fournir les mêmes informations que pour la commande en ligne, notamment l’adresse de livraison et le mode de paiement préféré.
3. En magasin (atelier ou point de vente) :
   Le Client peut se rendre directement à notre atelier situé au M-250 Bd Wilfrid-Hamel, Québec City, QC ou à un autre point de vente, selon les périodes de disponibilité. Sur place, le Client peut sélectionner les produits souhaités et procéder au paiement sur place.

Dans tous les cas, la commande sera validée uniquement après réception du paiement, conformément aux modalités de paiement décrites dans l'Article 6 des présentes CGV.

Validation de la commande :

Une fois la commande passée, que ce soit en ligne, par téléphone ou en magasin, le Client reçoit une confirmation par email ou SMS pour les commandes en ligne. Cette confirmation constitue un accord de principe sur la commande. Pour les achats sur place, la commande est validée au moment de l'achat et du paiement.

Modifications de commande :

Toute modification de commande doit être demandée avant la validation finale. Après cette étape, les modifications ne seront possibles qu’en fonction des disponibilités et peuvent entraîner des frais supplémentaires. Les demandes de modification doivent être envoyées par [email/téléphone] et doivent être confirmées par Vrai plaisir. Les modifications pour les achats sur place ne seront pas acceptées une fois l'achat effectué.

Confirmation définitive :

La commande est considérée comme définitivement validée une fois le paiement intégral effectué. En cas de défaut de paiement, la commande ne sera pas prise en compte, et le Client sera informé par [email/SMS]. Pour les achats sur place, le paiement se fait au moment de l'achat, et la commande est immédiatement validée.

Le client s’engage à consulter la liste des allergènes disponible sur la fiche produit lors de toute commande effectuée en ligne. Pour les commandes passées sur place, le client s’engage à demander à voir le tableau des allergènes mis à disposition. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des informations relatives aux allergènes et exonère l'entreprise de toute responsabilité en cas de réaction allergique liée à des ingrédients présents dans les produits commandés.

Article 6 : Prix

Politique tarifaire

Les prix des produits proposés à la vente par Vrai Plaisir sont affichés en dollars canadiens (CAD) et excluent la taxe sur les produits et services (TPS/TVQ) applicable au moment de la commande. Les prix sont ceux indiqués sur le site internet, en magasin, ou au moment de la passation de la commande. En cas de modification du taux de taxe, les prix seront ajustés en conséquence.

Frais supplémentaires

Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer selon les services ou options choisis :

• Frais de livraison : Le montant des frais de livraison dépend de la zone géographique choisie. Les frais de livraison seront clairement indiqués lors de la commande. Nous livrons dans les zones suivantes : Québec à 12$
• Frais de personnalisation : Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour la personnalisation des produits, comme la décoration ou l’ajout de messages personnalisés. Ces frais seront détaillés lors de la commande.
• Frais d’emballages spéciaux : Si des emballages personnalisés ou spéciaux sont demandés, des frais supplémentaires seront précisés avant la validation de la commande.

Les frais supplémentaires seront indiqués clairement avant la finalisation de la commande et seront ajoutés au montant total à payer.

Possibilité de remise ou de promotion

Vrai Plaisir peut proposer des remises ou des promotions ponctuelles sur certains produits ou services. Les conditions de ces remises ou promotions seront spécifiées dans les communications, sur le site internet, ou en magasin. Ces remises sont valables pendant la période spécifiée et ne peuvent être cumulées avec d’autres offres ou réductions, sauf indication contraire.

Paiement

• Moyens de paiement acceptés : Nous acceptons plusieurs moyens de paiement, tels que le virement bancaire, carte de crédit (Visa, MasterCard, etc.), PayPal, Stripe. Les paiements peuvent également être effectués en espèces lors des achats en magasin.
• Délai de paiement : Le paiement est exigé à la passation de la commande, sauf pour les commandes sur mesure ou personnalisées, où un acompte pourra être demandé. Le solde devra être réglé avant la livraison ou la remise en main propre des produits.
• Conséquences en cas de retard ou de défaut de paiement : En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire sera automatiquement due pour couvrir les frais de recouvrement. Cette indemnité est conforme aux dispositions des articles  du Code de commerce pour les Clients professionnels.

Article 7 : Remise en main propre et livraison

• Remise en main propre
• • Les produits peuvent être retirés directement à l’atelier ou boutique de Vrai Plaisir, situé à l’adresse suivante : section M, 250 Bd Wilfrid-Hamel, Québec City, QC.
  • Les horaires de retrait seront communiqués lors de la confirmation de la commande. En cas de retard de plus de 30 minutes après l’heure prévue, des frais de stockage de 5 CAD peuvent être appliqués ou la commande annulée sans remboursement, selon les circonstances.
• Livraison
• • La livraison est disponible dans les zones suivantes : Selon la zone et le prix de fournisseur de livraison
  • Les frais de livraison sont de 12 à 25 CAD, sauf indication contraire ou offre promotionnelle.
  • Le délai de livraison est estimé de 2 à 5 jours ouvrables à partir de la confirmation de la commande, sous réserve de disponibilité des produits.
  • Vrai Plaisir ne saurait être tenu responsable en cas de retard ou d’échec de livraison lié à des informations incorrectes fournies par le client.
  • En cas d’absence du client lors de la livraison, une nouvelle tentative pourra être organisée moyennant des frais supplémentaires.
• Article 8 : Disponibilité des produits

 Indisponibilité des produits

• Les produits proposés sont fabriqués de manière artisanale et dépendent de la disponibilité des matières premières. En cas d’indisponibilité d’un produit après commande, le client sera informé rapidement et pourra :
• • Choisir un produit de substitution.
  • Annuler la commande avec remboursement intégral.
• Variabilité saisonnière
• Les produits peuvent varier selon la saisonnalité des ingrédients, notamment pour ceux contenant des fruits frais ou locaux. Si un ingrédient clé est indisponible, une alternative similaire sera proposée ou la commande sera reportée jusqu’à la disponibilité de l’ingrédient, avec l’accord du client.
• Éditions limitées et variations artisanales
• Certains produits peuvent être proposés en édition limitée, par exemple lors des fêtes ou événements spéciaux. Ces éditions limitées seront disponibles pendant une période spécifiée. Étant donné la fabrication artisanale, des variations mineures de présentation ou de goût peuvent se produire sans affecter la qualité globale des produits.
• Article 9 : Absence du droit de rétractation
• Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables, tels que les pâtisseries.
• • Les commandes confirmées sont donc définitives, sauf en cas de défaut de conformité constaté.
  • En cas de défaut de conformité, Vrai Plaisir remplacera ou remboursera les produits concernés, conformément aux lois applicables.
• Les clients doivent vérifier l’exactitude de leur commande avant validation. La confirmation de commande vaut acceptation des présentes CGV, y compris l’absence de droit de rétractation.
• Article 10 : Conformité des produits – Responsabilité
• Conformité
• • Vrai Plaisir garantit que ses produits sont fabriqués conformément aux descriptions et spécifications fournies lors de la commande, en respectant les normes de qualité et d’hygiène applicables.
  • Toute variation substantielle sera considérée comme un manquement à l’obligation de conformité et donnera droit au remplacement ou au remboursement.
• Responsabilité
• • Vrai Plaisir ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de :
    • Une mauvaise conservation ou utilisation des produits par le client.
    • Des allergies alimentaires non déclarées par le client malgré les informations présentes sur les étiquettes.
    • Des retards dus à des causes externes telles que conditions climatiques, grèves ou problèmes de transport.
  • En cas de négligence avérée de Vrai Plaisir, la responsabilité sera limitée à la valeur de la commande concernée.
• Mentions concernant les Allergies Alimentaires
• Vrai Plaisir s'engage à fournir des informations claires et précises sur les allergènes présents dans ses produits, conformément à la réglementation canadienne sur l’étiquetage alimentaire. Les informations sur les ingrédients et allergènes sont disponibles sur les emballages et sur demande.
• Il est de la responsabilité du client de signaler toute allergie ou restriction alimentaire particulière lors de la commande. Vrai Plaisir ne pourra être tenu responsable des réactions allergiques si ces informations n’ont pas été communiquées préalablement. Les clients sont invités à vérifier attentivement les listes d’ingrédients avant consommation.
• Limitations de Responsabilité
• La responsabilité de Vrai Plaisir est limitée au montant total de la commande concernée, sauf en cas de négligence grave ou intentionnelle de notre part. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects, tels que pertes financières ou autres préjudices, liés à l’utilisation ou à la consommation de nos produits.
• En cas de défaut de conformité avéré, nos engagements se limitent au remplacement du produit ou au remboursement de la commande, selon les dispositions légales applicables.
• Défaut de Conformité
• Un produit est considéré comme non conforme dans les cas suivants :
• • Erreur de commande : Le produit livré diffère de celui commandé (description, composition, ou variété).
  • Altération visible : Le produit présente des anomalies visibles affectant sa qualité (emballage endommagé, aspect altéré, etc.).
  • Non-respect des caractéristiques essentielles : Le produit ne répond pas aux caractéristiques annoncées (par exemple, une promesse d'indice glycémique bas non respectée).
• Le client doit signaler tout défaut de conformité dans un délai de 5 jours ouvrables après réception du produit, en contactant Vrai Plaisir par courriel à : [adresse email]. Une solution sera proposée (remplacement ou remboursement) après vérification.
• Cas de Force Majeure
• Vrai Plaisir ne pourra être tenu responsable des retards ou impossibilités d’exécution de ses obligations contractuelles en cas de force majeure. Cela inclut, sans s’y limiter, des événements imprévus tels que :
• • Catastrophes naturelles (inondations, tremblements de terre, etc.).
  • Interruptions des services de transport ou d’approvisionnement.
  • Grèves ou conflits sociaux.
• En cas de force majeure, Vrai Plaisir s’engage à informer ses clients dès que possible et à trouver une solution alternative raisonnable.
• Propriété Intellectuelle
• Droits de Propriété
• Toutes les créations proposées par Vrai Plaisir, y compris les recettes, designs, photographies, logos et contenus textuels, sont protégées par les lois canadiennes sur la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Vrai Plaisir.
• Utilisation et Reproduction
• Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation commerciale non autorisée des créations de Vrai Plaisir est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.
• Demandes d’Autorisation
• Pour toute demande spécifique d’utilisation ou de reproduction, veuillez nous contacter à : [adresse email]. Toute autorisation devra être formalisée par écrit.
• Collecte et Traitement des Données Clients
• Dans le cadre de ses activités, Vrai Plaisir collecte et traite certaines informations personnelles nécessaires à la gestion des commandes. Ces données peuvent inclure :
• • Nom et prénom
  • Adresse de livraison
  • Adresse courriel
  • Numéro de téléphone
  • Détails de paiement (traités via des plateformes sécurisées)
• Utilisation des Données
• Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour les finalités suivantes :
• • Traitement des commandes, y compris la facturation et la livraison.
  • Communication avec les clients (mises à jour de commande, promotions, etc.).
  • Analyse des comportements d'achat pour améliorer nos produits et services.
• Protection des Données
• Vrai Plaisir s'engage à respecter la réglementation canadienne sur la protection des données personnelles. Les informations collectées sont traitées de manière confidentielle et sécurisée. Elles ne sont conservées que pour la durée nécessaire à l’exécution des services ou pour satisfaire aux exigences légales.
• Droits des Clients
• Conformément aux lois applicables, les clients disposent des droits suivants :
• • Droit d'accès : Consulter les informations personnelles détenues par Vrai Plaisir.
  • Droit de rectification : Corriger les données inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l'effacement : Demander la suppression des données personnelles dans les limites légales.
  • Droit d'opposition : Refuser l’utilisation des données pour certaines finalités (ex. marketing).
  • Pour exercer ces droits, veuillez contacter : [contact@vraiplaisir.com].
• Sécurité des Données
• Vrai Plaisir met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles robustes pour protéger vos données contre l’accès non autorisé, la perte ou l’altération.
• Cookies et Consentement
• Notre site web utilise des cookies pour améliorer votre expérience. Vous avez la possibilité de :
• • Accepter tous les cookies.
  • Refuser les cookies non essentiels.
  • Personnaliser vos préférences.
• En cochant les cases appropriées, vous consentez à recevoir des courriels promotionnels de notre part (option modifiable à tout moment).
• Règlement Amiable des Litiges
• En cas de désaccord concernant l’exécution ou l’interprétation de nos Conditions Générales de Vente, Vrai Plaisir s'engage à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
• Réclamations
• Pour toute réclamation, veuillez nous contacter :
• • Adresse courriel : [contact@vraiplaisir.com]